Conseil Municipal du 18 avril 1979




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W193 Page 001Séance du 18 Avril 1979 - Registre 21W193 Page 001 - Délibération
21W193 Page 002Personnel communal - Comité d'hygiène et de sécurité - Registre 21W193 Page 002 - Délibération
21W193 Page 003Liste des emplois communaux - Modifications - Registre 21W193 Page 003 - Délibération
21W193 Page 004Instance devant le tribunal - Autorisation à défendre - Registre 21W193 Page 004 - Délibération
21W193 Page 005Rémunération des agents communaux non-titulaires - Disposition particulière - Registre 21W193 Page 005 - Délibération
21W193 Page 006Gratification exceptionnelle à des agents communaux titulaires de la médaille d'honneur départementale et communale - Registre 21W193 Page 006 - Délibération
21W193 Page 007Personnel communal - Création d'un service d'astreinte pour le déneigement et la sécurité - Registre 21W193 Page 007 - Délibération
21W193 Page 008Camp de préadolescents à Saint-Jean-D'aulps - Participation financière des familles - Registre 21W193 Page 008 - Délibération
21W193 Page 009Admission en non valeur d'un produit irrécouvrable - Registre 21W193 Page 009 - Délibération
21W193 Page 010Relèvement de l'indemnité spéciale de gestion allouée au Receveur Municipal - Registre 21W193 Page 010 - Délibération
21W193 Page 011Règlement de sinistres - Acceptation d'indemnités d'assurance - Registre 21W193 Page 011 - Délibération
21W193 Page 012Approbation d'un avenant à la police d'assurance automobile - Registre 21W193 Page 012 - Délibération
21W193 Page 013Approbation d'un contrat de contrôle bactériologique pour les restaurants scolaires - Registre 21W193 Page 013 - Délibération
21W193 Page 014Construction d'un centre d'équipement de la maison, avenue du Gendarme Castermant - Approbation d'une convention - Registre 21W193 Page 014 - Délibération
21W193 Page 015Aliénation d'un terrain pour élargissement de la rue du Tir - Registre 21W193 Page 015 - Délibération
21W193 Page 016Echange de terrains dans le cadre de la zone d'aménagement concerté du Mont Chalats - Registre 21W193 Page 016 - Délibération
21W193 Page 017Exercice du droit de préemption de la commune sur un terrain situé dans une zone réservée pour un espace libre public - Registre 21W193 Page 017 - Délibération
21W193 Page 018Création d'un syndicat intercommunal pour l'exploitation d'une fourrière - Registre 21W193 Page 018 - Délibération
21W193 Page 019Syndicat intercommunal pour l'enlèvement et le traitement de résidus ménagers de la région de Lagny-sur-Marne - Choix d'un procédé d'élimination - Registre 21W193 Page 019 - Délibération
21W193 Page 020Demande d'autorisation d'installer une centrale d'enrobage de matériaux routiers - Avis du Conseil Municipal - Registre 21W193 Page 020 - Délibération
21W193 Page 021Publication municipale - Approbation d'un contrat - Registre 21W193 Page 021 - Délibération
21W193 Page 022Location d'un terrain sportif communal - Registre 21W193 Page 022 - Délibération
21W193 Page 023Concours du service de l'équipement dans l'exécution de travaux de viabilité d'un lotissement - Registre 21W193 Page 023 - Délibération
21W193 Page 024Classement dans la voirie communale des avenues de l'Indépendance et Maurice Bonneau - Registre 21W193 Page 024 - Délibération
21W193 Page 025Installation de conduits d'alimentation en eau - Registre 21W193 Page 025 - Délibération
21W193 Page 026Missions - Registre 21W193 Page 026 - Délibération
21W193 Page 028Recensement complémentaire de la population - Registre 21W193 Page 028 - Délibération
21W193 Page 029Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le Conseil Municipal le 22 Avril 1977 - Registre 21W193 Page 029 - Délibération
21W193 Page 030Communications diverses - Registre 21W193 Page 030 - Délibération
21W193 Page 031Questions diverses - Registre 21W193 Page 031 - Délibération
21W193 Page 032Motion - Registre 21W193 Page 032 - Délibération